1. Éditeur du site

Le site web https://abhome68.com est édité par :

• Nom / Raison sociale : Angelo BRUNETTO

• Nom commercial : AB HOME

• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

• Dirigeant & Directeur de la publication : Angelo BRUNETTO

• Siège social : 21 Rue de l’Église, 68390 Baldersheim, France

• Établissement principal (AB HOME) : 7 Rue de la Jonquille, 68270 Wittenheim, France

• Numéro SIREN : 531 814 770

• Numéro SIRET (Établissement AB HOME) : 531 814 770 00032

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR59531814770

• Code APE / NAF : 74.90A (Activité des économistes de la construction)

• Adresse e-mail de contact : contact@abhome68.com

2. Hébergement du site et de la messagerie

• Hébergeur du site internet : SiteGround Spain S.L.

  Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne

  Site web : https://www.siteground.com

  Téléphone : +34 900 838 543

• Hébergeur de la messagerie électronique (SMTP / Mail) : Infomaniak Network SA

  Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse

  Site web : https://www.infomaniak.com

  Téléphone : +41 22 820 35 44

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise AB HOME (Angelo BRUNETTO) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Angelo BRUNETTO.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée :

• Données collectées : La seule donnée personnelle collectée via le site est l’adresse e-mail saisie volontairement par l’utilisateur dans le formulaire de contact.

• Finalité du traitement : L’adresse e-mail collectée est exclusivement utilisée pour répondre à la demande d’information ou au message envoyé par l’utilisateur.

• Partage et transfert : Aucune donnée personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

• Durée de conservation : L’adresse e-mail est conservée uniquement pendant la durée nécessaire au traitement et au suivi de la relation commerciale ou de la demande d’information.

• Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en envoyant un e-mail à : contact@abhome68.com.

5. Cookies et témoins de navigation

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6. Litiges et droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site [https://abhome68.com](https://abhome68.com) est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.